Organisation arabe pour l’éducation, la culture et les Sciences/ALECSO
Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international
Université Tunis Elmanar
Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis
Conférence inaugurale
Sur
Le rôle des Chaires dans la promotion de l’arbitrage
La Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international : Un modèle.
Par
Mme Najet Brahmi Zouaoui, Professeure à la Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis et directrice de la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial international
Tunis le 3 octobre 2022
15h-18h
Au siège de l’AlECSO
Rue Mohamed ALI Akid.Tunis.
Argumentaire :
1-L’arbitrage, cette voie privée de règlement des litiges, connait aujourd’hui un essor particulier. Cela tient de plusieurs facteurs dont notamment la mondialisation qui a eu pour principal effet une globalisation du monde de plus en plus affirmée. Une globalisation qui impacte tous les domaines et notamment celui du commerce international qui devait alors réclamer ses propres instruments de règlement des litiges. C’est l’arbitrage qui devait répondre à ce souci de la mondialisation. Sa nature de justice privée en fait qu’il est plus enclin à s’adapter au nouveau contexte voire ordre international. Les acteurs du commerce international, et derrière eux les arbitres internationaux ont pris les devants avec, à partir de la France et jusqu’aux quatre coins du monde, un appui du juge étatique. L’arbitrage, à l’image de ses acteurs devait alors se libérer, s’autonomiser, se moderniser et s’institutionnaliser ! Une politique de faveur à l’arbitrage n’a pas manqué à être soulignée ces dernières années. Et s’il est vrai que cette politique est, à son origine l’œuvre combinée de la doctrine et de la jurisprudence françaises favorablement accueillie par le législateur français, il n’en est pas moins vrai qu’elle marque les tendances actuelles des politiques des différents Etats.
2-L’Université semble aujourd’hui jouer un rôle actif dans la promotion de l’arbitrage. Au solde de cette affirmation, le lien trop étroit entre la doctrine et l’Université. La doctrine la plus autorisée ayant le plus souvent tracé un long parcours académique et scientifique au siège de l’Université au titre de professeur en droit dans l’une ou l’autre des disciplines juridiques. Pour le Droit de l’arbitrage plus particulièrement, on souligne l’œuvre édificatrice de la doctrine française. Une œuvre qui a accompagné aussi bien le juge étatique que le législateur français. Une pensée ici très particulière à la doctrine de feu Philippe Fouchard ! Ses écrits sont, de l’aveu même de ses collègues, une vraie locomotive de la promotion de l’arbitrage.
3-L’Université, outresa noble et historique mission de nourrir et d’abriter l’œuvre de la doctrine, joue aussi un rôle académique important et ce à travers les cours d’arbitrage que les professeurs sont appelés à donner aux étudiants de licence et de Master. Elle est aussi aujourd’hui appelée à servir les professionnels de Droit et autres à travers les Masters professionnels qui se font de plus en plus divers. Et en assurant ce rôle, l’Université contribue un tant soit peu à la formation des professionnels en quête aujourd’hui d’un meilleur positionnement dans le milieu ou le « marché de l’arbitrage ». L’Université, en vue de répondre de son rôle académique le plus large au sens d’enseignement mais aussi de formation professionnelle en matière d’arbitrage continue à compter sur ses chercheurs qui œuvrent au sein des laboratoires et des unités de recherche. Elle peut aussi répondre de ces mêmes objectifs dans le cadre d’une collaboration avec des organisations internationales qui ont pour objectif principal de promouvoir la culture, l’éducation et la Science et qui sont habilitées à assoir des chaires envue de la promotion de l’une ou l’autre des sciences.
4-Et c’est dans le cadre de cette collaboration entre l’organisation arabe de l’éducation, de la culture et des Sciences ALECSO et l’Université Tunis Elmanar que la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international a été mise en place au mois d’avril 2022.La première de son genre dans le monde arabe, la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international s’inscrit cependant dans un mouvement international de promotion des chaires en général et des Chaires de l’arbitrage en particulier. D’où l’intérêt de souligner tout d’abord l’émergence dans les pays développés, au sein des universités, des Chaires ayant pour objet de promouvoir l’arbitrage. Cette présentation servira de mieux cerner l’œuvre de la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international. Une des questions les plus importantes serait de savoir si une Chaire peut participer de la promotion de l’arbitrage notamment international et dans l’affirmative ; quels en sont les moyens. Des réponses à ces questions seraient apportées dans le cadre de la conférence inaugurale de la Chaire ALECSO pour le Droit commercial international qui se tiendra à l’ALECSO le 03 Octobre 2022 à partir de 15h et qui sera donnée par Mme Najet Brahmi, Directrice de la Chaire et professeure à la Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis.
Programme :
15h-15h30 : Propos de bienvenue :
Mr Mourad Mahmoudi : Directeur exécutif de L’ALECSO.
Mr Moez Chafra, Recteur de l’Université Tunis Elmanar
Mr Mustapha Beltaief : Doyen de la faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis.
Mme Najet Brahmi Zouaoui : Professeure à la faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis et Directrice de la Chaire ALECSO.
Mr Moncef Kchaou : Premier Président de la Cour de Cassation.
15h30-16h30 : Conférence inaugurale
Mme Najet Brahmi Zouaoui : Le rôle des Chaires dans la promotion de l’arbitrage : La Chaire ALECSO, Un modèle.
16h30-17h : Propos des invités d’honneur : Consultant international et partenaires de la Chaire AlECSO pour l’arbitrage commercial et international
-Mr Gaston Kenfack Douajni, Président de la 49ème session de la CNUDCI, Arbitre international et Consultant international de la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial international.
-Mr Hatem Rouatbi, Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis.
-Mme Ilène Choukri, Avocate au Barreau de Paris, Chargée de cours à l’Université Paris 1 et membre permanent de la Chaire ALECSO pour l’arbitrage commercial et international.
-Irina Guerif : Arbitre international, Ancienne secrétaire Générale de la chambre internationale de Paris.
17h-18h : Réception en l’honneur des invités.
Articles de presse:
- Leaders : le 04.10.2022
Album photos:
